Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV) — MAISON KSAR

Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site www.maisonksar.fr.

1. Identification
Vendeur : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Email : hello@maisonksar.com
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA : [À COMPLÉTER ou "Non applicable"]

2. Produits
Les produits proposés sont ceux figurant sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.

4. Commande
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par email au client dans les 24 heures suivant la commande.

5. Paiement
Le règlement s'effectue par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express), Apple Pay ou Google Pay.". Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

6. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client. Les délais de livraison estimés sont de [À COMPLÉTER — ex : 5 à 10 jours ouvrés]. Les éventuels frais de douane pour les livraisons hors Union Européenne sont à la charge du client.

7. Droit de rétractation
Conformément à la législation française, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs. Le produit doit être retourné dans son état d'origine, non utilisé et dans son emballage d'origine.

8. Garanties
Conformément à la loi, le vendeur est tenu des garanties légales de conformité et des vices cachés (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation).

9. Responsabilité
Le vendeur ne peut être tenu pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

10. Données personnelles
Voir notre Politique de confidentialité disponible sur le site.

11. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.